Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN CAFE
B.R.H., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3248507
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
MADE IN CAFE de B.R.H

Présentation de la marque MADE IN CAFE

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.R.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.R.H domicilié(e) 3 Place du Général Leclerc,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 216 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI - DÉFI Cabinet Juridique et Fiscal, S.A. d'Avocats au Capital de 1.040.000 domicilié(e) Route d'Orléans, BP 89,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France.

La marque MADE IN CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN CAFE est expirée depuis le 26 septembre 2013.

B.R.H a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN CAFE


B.R.H., Société à responsabilité limitée - 3 Place du Général Leclerc,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 444216717


JURI - DÉFI Cabinet Juridique et Fiscal, S.A. d'Avocats au Capital de 1.040.000 - Route d'Orléans, BP 89,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France


Inscription le 26 mai 2004 - retrait partiel n°393440 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), étuis pour rasoirs, lames de rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (autre que les couverts) ; articles pour fumeurs en métaux précieux. Boîtes à cigares (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à allumettes (en métaux précieux) ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; coffrets à cigares (en métaux précieux) ; étuis à cigare (en métaux précieux) ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarettes en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; pots à tabac (en métaux précieux) ; tabatières en métaux précieux, chronographe (montre), chronomètres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres et chronographes, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, écrins et étuis pour l'horlogerie, horloges, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, montres, passe-thé et boîtes à thé en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, réveille-matin, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, ronds et porte-serviettes en métaux précieux, statues et statuettes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), tasses en métaux précieux. Théières en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie). Carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; Gibecières ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles et accessoires de décoration intérieure non compris dans d'autres classes, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), commodes, coussins, étagères, décorations en matières plastiques pour aliments, fauteuils, pans de boiseries pour meubles, pièces d'ameublement, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, sièges, vannerie, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bustes, cintres pour vêtements, fermetures de bouteilles non métalliques, enseignes, statues, statuettes. Ustensiles (non électriques) et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle et accessoires de table et de cuisine non en métaux précieux, à savoir : assiettes, bâtonnets pour cocktails, beurriers ; boîtes à thé, boîtes à savon ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; bouteilles, bouteilles réfrigérantes ; brocs, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) ; cache-pot (non en papier), cafétières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; bougeoirs, cloches à fromage coquetiers, corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; coupes à boire, à glaces et à fruits, chandeliers, chausse-pieds ; corbeilles à pain, couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cornes à chaussures, distributeurs de savon ; cruches ; cruchons, cuvettes ; dames-jeannes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table dessous-de-plat (ustensiles de table) ; distributeurs de papier hygiénique ; écuelles ; embauchoirs pour chaussures, enseignes en porcelaine ou en verre, flacons, formes pour chaussures, gobelets, gourdes ; hanaps non en métaux ; huiliers ; jattes légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle), objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines, ouvre bouteilles, pots de chambre ; poubelles ; poudriers ; pulvérisateurs de parfum ; passe-thé ; pelles (accessoires de table), pelles à tarte, pipettes (tâte-vin) ; planches à pain, plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-éponges ; porte-savon, porte-serviettes, porte-cure-dents ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges, ronds de serviette ; saladiers, salières ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, siphons pour eau gazeuses ; soucoupes ; soupières, sucriers ; tasses ; tâte-vin (pipettes) ; tendeurs pour chaussures, théières ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques, ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaporisateurs à parfum, verres (récipients) ; verres opales. Tissus, couvertures de lits et de tables. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus, et produits textiles non compris dans d'autres classes : chemins de table ; calicots, couvertures de voyage, dessous de carafes (linge de table) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; étoffes, gants de toilettes ; housses d'oreillers ; housse pour coussins, linge ouvré, literie (linge) ; matières plastiques (succédanés du tissu), mouchoirs de poche (en matières textiles) ; moustiquaires nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; non-tissés (textiles), plaids, rideaux en matières textiles ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps. Serviettes à démaquiller (en matières textiles) ; serviettes de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matières textiles). Sets de tables non en papier, stores en matières textiles ;) ; taies d'oreillers, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles ; toiles cirées (nappes), tissus imitant la peaux d'animaux, tulles, vitrages (rideaux). Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonneterie ; chaussettes ; chemises ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, ceintures (habillement) ; cravates ; foulards ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; bérets, bretelles, cache-col, casquettes, châles, chandails, chapeaux, chemises de sport, chemises polo, écharpes, gilets, habits, lingerie de corps, manteaux, parkas, pantalons, pull-over, robes, shorts, sous-vêtements ; sweat-shirts, tee-shirts, vestes, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; visières. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) non compris dans d'autres classes. Balles de jeu, balles de tennis, ballons de jeu, billes pour jeux, boules de jeu, bulles de savon (jouets), cartes à jouer, échiquiers, filets de tennis, fléchettes, jetons pour jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux d'échecs, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, ours en peluches, palets, patins à glace, patins à roulettes (et en ligne), peluches (jouets), poupées, vêtements de poupées, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), puzzles, queues de billard, raquettes, tables de billard (et à prépaiement), toupies (jouets), trottinettes, volants (jeux), véhicules (jouets). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Aromates pour gâteaux, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boisson à base de thé, cannelle (épice), cari et cary (condiment), chocolat, condiments, confiserie, curry (condiment), glaces alimentaires, gâteaux, infusions non médicinales, maïs grillé et éclaté (pop com), moutarde, muesli, nouilles, pain d'épice, petits fours (pâtisserie), petits pains, pizzas, poivre, pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), quatre épices, quiches, ravioli, sandwiches, sauce tomate, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, produits de cacao, sucreries, taboulé, tacos, tartes, tortillas, tourtes, vanille (aromate), vinaigres, édulcorants naturels. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), limonades, sodas, sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Boissons distillées, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres cocktails, alcools et liqueurs, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, vins. Tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; allumettes. Blagues à tabac, bouts de cigarettes, bouts pour fume-cigarette, boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigares (pourvues d'un humidificateur), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, cahiers de papier à cigarettes, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, cigarettes, cigarillos, coffrets à cigares (non en métaux précieux), coupe-cigares, cure-pipes, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, fume-cigare et cigarette non en métaux précieux, herbes à fumer, papier à cigarettes, pipes, porte-allumettes, porte-cigares et porte-cigarettes (non en métaux précieux). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Agence de logement (hôtels, pensions), bars, brasserie, cafés-restaurants, cafétérias, clubs de rencontres, discothèques, location de chaises, tables, linges de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunion, pensions, piano-bars, préparations de plats à emporter, pubs, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restauration (repas), services de restauration, services de bars, service de traiteur, services de motel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.